Conseil du 21 Janvier 2023
Conseil du 25 Mars 2023
- Délib affectation du résultat de fonctionnement 2022
- Délib attribution de subventions
- Délib examen du compte administratif 2022
- Délib examen du budget primitif 2023
- Délib taxe habitation logements vacants
- Etat de notification des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2023 CL
- Délib examen du compte de gestion 2022
Conseil du 29 Avril 2023
Conseil du 1 Juillet 2023
- Délib bail à ferme JC Martino B n° 420
- Délib convention pluriannuelle de paturage ONF Guiderdoni Simon
- Délib correction des imputations liées au réseau d’eau potable
- Délib recrutement d’agents contractuels pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
Conseil du 16 Septembre 2023
- Délib bail à ferme EARL ROBBA NUSTRALE7
- Délib opposition transfert compétence eau ComCom
- Délib TH – Majoration de la cotisation due au titre des logements meublés non affectés à l’habitation principale
Conseil du 11 Novembre 2023
- Délib mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2024
- Délib Acquisition de mobilier de bureau, de matériel informatique – Plan de financement et demande de subvention
- Délib taux applicable à la redevance pour pollution domestique pour l’année 2024
- Délib DM n° 1
Conseil du 09 Decembre 2023