Conseil du 05 Mars 2022
- Délib autorisation de lancer les marchés de prestations intellectuelles
- Délib bail à ferme Martino Jean-Christophe
- Délib bail AM Tafanelli
- Délib incorporation d’un bien présume sans maître bati – Parcelle cadastrée section D n° 351
- Délib résiliation convention – bail Martino Jacqueline
Conseil du 09 Avril 2022
- Délib bail à ferme Gaillard Romuald
- Délib convention pluriannuelle Biondi Patrick
- Délib convention pluriannuelle de paturage ONF EARL L’Usu Corsu
- Délib convention pluriannuelle de paturage ONF Poli Christophe
- Délib convention pluriannuelle de paturage ONF Poli Julien
- Délib convention pluriannuelle de paturage Santoni Christina
- Délib convention pluriannuelle de paturage Tafanelli AnnaMaria
- Délib convention pluriannuelle Poli Jacqueline
- Délib affectation du résultat de fonctionnement 2021
- Délib attribution de subventions
- Délib cession d’une parcelle de terre cadastrée B n° 412
- Délib examen du budget primitif 2022
- Délib examen du compte administratif 2021 (2)
- Délib examen du compte de gestion 2021
- Délib opération d’aménagement du stade municipal
- Délib taux d’imposition des taxes directes locales pour 2021
- Délib réalisation de la Base d’Adressage Locale
Conseil du 25 Juin 2022
- Délib fourniture et pose de radars pédagogiques
- Délib modalités de publicité des actes pris par les Communes de moins de 3500 habitants.
Conseil du 30 Juillet 2022
- Délib augmentation du temps de travail MS de 20h à 29h
- Délib convention pluriannuelle de pâturage EARL Robba Nustrale
Conseil du 17 Septembre 2022
- Délib rénovation d’un appartement communal lieu-dit Valdo D’A Costa
- Délib travaux d’aménagement du bâtiment communal du stade
Conseil du 05 Novembre 2022
- Délib confortement d’un mur à l’aval de la route communale U Castagnu
- Délib convention d’intervention foncière SAFER
- Délib création et publication base adresse locale
- Délib DM n° 1
- Délib DM n° 2
- Délib recrutement d’un agent recenseur
- Délib revêtement des voiries, voies et chemins communaux
- Délib taux de redevance pour pollution domestique
Conseil du 21 Janvier 2023
Conseil du 25 Mars 2023
- Délib affectation du résultat de fonctionnement 2022
- Délib attribution de subventions
- Délib examen du compte administratif 2022
- Délib examen du budget primitif 2023
- Délib taxe habitation logements vacants
- Etat de notification des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2023 CL
- Délib examen du compte de gestion 2022
Conseil du 29 Avril 2023
Conseil du 1 Juillet 2023
- Délib bail à ferme JC Martino B n° 420
- Délib convention pluriannuelle de paturage ONF Guiderdoni Simon
- Délib correction des imputations liées au réseau d’eau potable
- Délib recrutement d’agents contractuels pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
Conseil du 16 Septembre 2023
- Délib bail à ferme EARL ROBBA NUSTRALE7
- Délib opposition transfert compétence eau ComCom
- Délib TH – Majoration de la cotisation due au titre des logements meublés non affectés à l’habitation principale