Conseil du 20 Janvier 2021
Conseil du 27 Février 2021
- Délib amendes de police
- Délib réfection du canal d’irrigation A presa
- Débib instituant le RIFSEEP MODIF
- Délib réfection d’un ponceau lieu-dit Scatelle
Conseil du 07 Avril 2021
- Délib affectation du résultat de fonctionnement 2020
- Délib acquisition de décorations et d’illuminations – Plan de financement et demande de subvention
- Délib attribution de subventions
- Délib examen du compte administratif 2020
- Délib examen du compte de gestion 2020
- Délib examen du budget primitif 2021
- Délib taux d’imposition des taxes directes locales pour 2021
- Délib opposition transfert PLUi
- Délib mise en œuvre de la procédure d’un bien présumé sans maître bâti – Parcelle cadastrée section D n° 351
- Délib reconstruction d’un mur écroulé et création d’une grille d’évacuation des eaus pluviales – Plan de financement et demande de subvention
Conseil du 22 Avril 2021
Conseil du 29 Mai 2021
- Délib bail à ferme Martino David
- Délib bail à ferme Martino Jean-Christophe
- Délib soutien Association « INSEME »
- Délib avenant au bail à ferme Poli Julie
- Délib travaux divers
- Délib subvention PETR
- Délib reconstruction d’un ponceau effondré – Lieu-dit Scatelle
Conseil du 12 Aout 2021
- Délib programme de coupes – Etat d’assiette 2021
- Délib fixation loyer logement A Foata et autorisation signature bail
- Délib suppression d’un poste d’adj adm et création d’un poste d’adj adm princ de 2 ème cl