Conseil du 29 Mars 2014
- Extrait séance du 29-03-2014 nomination délégués communautaire
- Séance du 29-03-2014 attributions au Maire
- Séance 29-03-2014 nomination membres syndicat énergie Corse du sud
- Extrait séance 29-03-2014 nombre adjoint
Conseil du 26 Avril 2014
- Séance du 26-04-2014 recrutement agent contrat aidé
- Séance du 26-04-2014 délégation des attributions au Maire
- Séance du 26-04-2014 attribution indemnité personnels catégorie C
- Séance du 26-04-2014 restauration vitraux église
- Séance du 26-04-2014 indemnités de fonction des élus
- Séance du 26-04-2014 poste adjoint technique 2 classe temps non complet
Conseil du 24 Mai 2014
- Déclassement d’un chemin communal
- Réhabilitation des infrastructures d’alimentation en eau
- Réfection du réseau d’éclairage public
- Demande de financement complémentaire salle polyvalente
Conseil du 20 Juin 2014
- Séance du 20-06-2014 Partie1
- Seance du 20-06-2014 Partie2
- Seance du 20-06-2014 Partie3
- Désignation de délégués pour représenter la commune a l’association des communes forestières
- Plan de financement – Renforcement mur soutenement Mairie
Conseil du 25 Juillet 2014
- Constitution d’une commission d’appel d’offre
- Plan de financement infrastructures alimentation en eau
- Adhésion à la charte de la langue Corse
- Constitution commission des impôts directs
Conseil du 20 Septembre 2014
- TAXE D’AMENAGEMENT
- ACTIVITES PERISCOLAIRES
- COUPE DE BOIS NON REGLEE A L’ONF EN FORET COMMUNALE
- DEMANDE D’ACCES AU PORTAIL CADASTRAL DU DEPARTEMENT 2A
- ENQUETE PUBLIQUE POUR DECLASSEMENT CHEMIN COMMUNAL
- CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT ADMINISTRATIF
Conseil du 17 Octobre 2014
- Mise à disposition du Chalet Pietri à la communauté des communes du Taravo
- Mise en valeur des abords de l’église St Augustin
- Aménagement du cimetière de vetricella
- Convention Commune SCI Franceschi
Conseil du 5 Décembre 2014
Conseil du 29 Décembre 2014
- Convention avec l’association RINNOVU LIVISANU
- Décision modificative n°2
- Plan de financement chauffage mairie
Conseil du 17 Janvier 2015
Conseil du 07 Mars 2015
- Reconstruction du pont du Travunatu
- Taux applicables aux redevances pour pollution domestique
- Construction d’un mur de soutènement
- Aménagement du cimetière de Vatricella
Conseil du 10 Avril 2015
- Acquisition d’une parcelle de terrain pour la nouvelle station d’épuration
- Création d’un nouveau système d’assainissement collectif
- Aménagement de la nouvelle salle polyvalente
- Approbation du plan de zonage d’assainissement
- Étude préliminaire relative au projet d’une nouvelle centrale hydraulique
- Recrutement d’un agent en contrat aidé
- Délibération affectation du résultat de fonctionnement 2014
- Délibération approbation du compte de gestion 2014
- Délibération taux d’imposition des taxes directes locales
Conseil du 27 Avril 2015
Annexe au Conseil du 27 Avril 2015
Conseil du 27 Juin 2015
- Délibération attribution de subventions
- Délibération avenant n° 2 convention APC
- Délibération demande d’aide Agence de l’eau
- Délibération détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
- Délibération mandat au CG2A
- Délibération plan de financement modificatif reconstruction pont du Travunatu
- Délibération plan de financement modificatif réfection du réseau d’éclairage public
Conseil du 03 Juillet 2015
Conseil du 14 Aout 2015
- Convention de mutualisation de services avec la communauté de communes du Taravu
- Convention d’intervention foncière
- Convention relative à la télétransmission des actes de la commune
Conseil du 26 Septembre 2015
- Acquisition d’une parcelle de terrain nécessaire à des travaux – lieu dit Curti
- Autorisation de presenter la demande de validation de l’agenda d’accessibilité programmée
- Création d’un poste d’adjoint administratif de 1er classe à temps non complet – avancement de grade
- Création d’un poste d’adjoint technique de 1er classe à temps complet – avancement de grade
- Création d’un poste d’adjoint technique de 2eme classe à temps non complet
- Organisation d’activités periscolaires-convention avec l’association Rinnovu Livisanu
Conseil du 24 Novembre 2015
- Acquisition parcelle bâtie D 509 Correntina
- Délib plan de financement réhabilitation du presbytère
- Délib plan de financement revêtement de la voirie A Chiosa
- Délib plan de financement signalétique des bâtiments publics et quartiers
- Délib avis sur le projet de schéma départemental de coopération intercommunal
- Délib délégations d’attribution du CM au Maire
Conseil du 16 Janvier 2016
- Délib convention d’objectifs Rinnovu Livisanu
- Délib dématérialisation des archives
- Délib suppression et création de poste d’adjoint administratif Mantese MP
Conseil du 16 Janvier 2016
- Délib convention d’objectifs Rinnovu Livisanu
- Délib dématérialisation des archives
- Délib suppression et création de poste d’adjoint administratif Mantese MP
Conseil du 02 Avril 2016
- Courrier Agence de l’Eau
- Délib affectation du résultat de fonctionnement 2015
- Délib approbation du compte de gestion 2015
- Délib taux applicables aux redevances année 2016
- Délib taux d’imposition des taxes directes locales
- Délib compte administratif 2015
Conseil du 28 Mai 2016
- Délib acquisition d’une parcelle de terre non bâtie cadastrée D 24 Pianello plan de financement
- Délib attribution de subventions
- Délib cession d’une parcelle de terre non bâtie cadastrée C 74 Turello
- Délib modificative acquisition parcelle bâtie D 509 Correntina
- Délib révision du prix de l’eau et de l’assainissement
- Délib souscription de parts sociales de la Société Locale d’Epargne
Conseil du 09 Juillet 2016
- Délib avis sur arrêté de périmétre CC Pieve de l’Ornano
- Délib création d’un nouveau système d’assainissement collectif plan de financement
- Délib procédure biens sans maitre
- Délib recrutement d’un agent contractuel pour faire face à un accroissement temporaire d’activité
- Délib souscription de parts sociales de la Société Locale d’Epargne – Nouvelle délib
Conseil du 17 Aout 2016
- delib-designation-delegues-cofor-2a
- delib-elaboration-dun-docobas-plan-de-financement
- delib-mise-en-place-de-forfaits-periode-01-09-2015-29-02-2016
- delib-participations-au-financement-du-service-public-de-leau-potable-a-compter-du-01-septembre-2016
- delib-projet-de-mise-en-securite-dun-parapet-dispositif-amendes-de-police
Conseil du 11 Novembre 2016
- delib-recrutement-dun-agent-recenseur
- delib-plan-de-financement-modificatif-signaletique-des-batiments-publics-quartiers
- delib-plan-de-financement-modificatif-revetement-de-la-voirie-communale-a-chiosa
- delib-plan-de-financement-modificatif-rehabilitation-du-presbytere
- delib-mise-en-place-dun-poste-pssa-site-internet
- delib-cession-dune-parcelle-de-terre-cadastree-d-n-182-lieu-dit-valdo
Conseil du 21 Janvier 2017
- Délib plan de financement autorisation de désigner un AMO opération de réhabilitation du bâtiment communal et aménagement des abords
- Délib plan de financement travaux de confortement de 2 murs de soutènement
- Délib plan de financement travaux de fermeture de la place de l’école suite aux travaux de mise en valeur du monument aux morts
Conseil du 18 Février 2017
- Délib refus de transfert de la compétence planification à la CC
- Délib taux redevance pollution domestique 2017
Conseil du 22 Avril 2017
- Délib approbation de la carte communale
- Délib autorisation de lancer la consultation de maîtrise d’oeuvre
Conseil du 8 Juin 2017
- Délib – Dispositif amendes de police
- Délib DM n° 1
- Délib plan de financement travaux de fermeture du bar extérieur de la salle polyvalente
- Délib attribution de subventions
Conseil du 17 Aout 2017
- Délib pose d’un beffroi et électrification des cloches
- Délib admission de créances en non-valeur
- Délib dissolution du CCAS
- Délib transfert à la CC Pieve de l’Ornano de l’instruction des demandes d’urbanisme
Conseil du 22 Septembre 2017
Conseil du 21 Octobre 2017
- Délib attribution de subventions
- Délib affectation du résultat de fonctionnement 2016
- Délib DM n° 2
- Délib DM n° 3
- Délib DM n° 4
Conseil du 5 Décembre 2017
- Délib acquisition d’une partie de la parcelle de terre cadastrée D n° 463
- Délib cession d’une partie de la parcelle de terre cadastrée D n° 411
- Délib DM n° 5
- Délib révision des tarifs des concessions funéraires des cimetières
- Délib taux redevance pour pollution domestique pour 2018
Conseil du 20 Janvier 2018
- Délib approbation du plan d’aménagement de la forêt communale
- Délib aménagement de sécurité mise en place d’une zone 30
Conseil du 31 Mars 2018
- Délib examen budget primitif
- Délib indemnisation du sonneur de cloches
- Délib acquisition d’une oeuvre du peintre A Martinetti
- Délib examen du compte administratif
- Délib pose de grilles anti-volatiles
- Délib affectation du résultat de fonctionnement
- Délib examen du compte de gestion 2017
- Délib taux d’imposition des taxes directes locales pour 2018
Conseil du 16 Juin 2018
- Délib fixation de tarifs salle polyvalente
- Délib acquisition de la parcelle de terre cadastrée D n° 1114 – division del parcelle D n° 463
- Délib prolongement du mur de soutènement de la façade nord de l’église
- Délib attribution de subventions
- Délib reconstruction d’un mur de soutènement de la voirie communale effondrée suite aux intempéries du 13 juin 2018
Conseil du 15 Septembre 2018
- Délib procédure d’incorporation des parcelles sans maîtres
- Délib demande de mise en place d’une servitude de passage et d’aménagement sur les ouvrages DFCI
- Délib reconstruction d’un mur de soutènement et de la voirie communale effondrée suite aux intempéries du 13 juin 2018
- Délib DM n°1
Conseil du 08 Décembre 2018
- Délib DM n° 2
- Délib reconstruction d’une buse d’eau pluviale effondrée
- Délib taux redevance pour pollution domestique pour 2019
- Délib transfert de la compétence sociale à la CCPO
- Délib vente de bois sur pied lieu dit Arbajo D n° 709
Conseil du 20 Janvier 2018
- Délib approbation du plan d’aménagement de la forêt communale
- Délib aménagement de sécurité mise en place d’une zone 30
Conseil du 31 Mars 2018
- Délib examen budget primitif
- Délib indemnisation du sonneur de cloches
- Délib acquisition d’une oeuvre du peintre A Martinetti
- Délib examen du compte administratif
- Délib pose de grilles anti-volatiles
- Délib affectation du résultat de fonctionnement
- Délib examen du compte de gestion 2017
- Délib taux d’imposition des taxes directes locales pour 2018
Conseil du 16 Juin 2018
- Délib fixation de tarifs salle polyvalente
- Délib acquisition de la parcelle de terre cadastrée D n° 1114 – division del parcelle D n° 463
- Délib prolongement du mur de soutènement de la façade nord de l’église
- Délib attribution de subventions
- Délib reconstruction d’un mur de soutènement de la voirie communale effondrée suite aux intempéries du 13 juin 2018
Conseil du 15 Septembre 2018
- Délib procédure d’incorporation des parcelles sans maîtres
- Délib demande de mise en place d’une servitude de passage et d’aménagement sur les ouvrages DFCI
- Délib reconstruction d’un mur de soutènement et de la voirie communale effondrée suite aux intempéries du 13 juin 2018
- Délib DM n°1
Conseil du 08 Décembre 2018
- Délib DM n° 2
- Délib reconstruction d’une buse d’eau pluviale effondrée
- Délib taux redevance pour pollution domestique pour 2019
- Délib transfert de la compétence sociale à la CCPO
- Délib vente de bois sur pied lieu dit Arbajo D n° 709
Conseil du 30 Mars 2019
- Délib acquisition d’un ordinateur de bureau – Plan de financement et demande de subvention
- Délib réfection de la piste menant au captage d’eau A Rondinella – Plan de financement et demande de subvention
- Délib affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2018
- Délib taux d’imposition des taxes directes locales pour 2018
- Délib travaux d’aménagement et de sécurisation dans divers quartiers – Plan de financement et demande de subvention
- Délib examen du compte administatif 2018
Conseil du 09 Novembre 2019
- Délib attribution d’une subvention
- Délib incorporation de parcelles
- Délib réhabilitation du bâtiment communal et aménagement des abords – Plan de financement et demande de subvention
Conseil du 21 Décembre 2019
- Délib convention de partenariat Ass A Serenita Corse Alzhzeimer
- Délib taux de redevance pour pollution domestique
- Délib détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
- Délib DM n° 4
Conseil du 14 Février 2020
- Délib construction de deux murs de soutènement – Lieu-dit Spinu et lieu-dit Vigna-Vechja – Plan de financement et demande de subvention
- Délib DM n° 5
- Délib suppression de deux postes et création de deux postes à temps non complet
- Délib acquisition de trois ordinateurs de bureau et d’un ordinateur portable – Plan de financement et demande de subvention
Conseil du 23 Mai 2020
- Délib délégations d’attribution du CM au Maire
- Délib indemnités de fonction des élus
- Délib désignation du Conseiller Communautaire
- Délib installation du Conseil Municipal et élection du Maire
- Délib désignation d’un élu au SDE2A
- Délib constitution d’une commission d’appel d’offres
- Délib élection des adjoints et du conseiller municipal délégué
- Délib détermination du nombre d’adjoints
Conseil du 10 Juillet 2020
- Delib affectation du resultat de fonctionnement de l’exercice 2019
- Délib attribution de subventions
- Delib examen du compte administratif 2019
- Délib examen du compte de gestion 2019
- Délib bail à ferme Martino David
- Delib designation d’un élu au PNRC
- Délib examen du budget primitif 2020
- Delib institution d’une taxe d’aménagement
- Delib subvention au PETR
- Delib suppression d’un poste a temps non complet et creation d’un poste a temps non complet 17 h
Conseil du 18 Aout 2020
Arrête du 31 Aout 2020
Conseil du 26 Septembre 2020
- Délib avenant à la convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité
- Délib diagnostic d’alimentation du réseau d’eau potable
- Délib DM n° 1
- Délib fourniture et pose d’un système de vidéosurveillance
- Délib soutien aux personnels de l’ONF en grève
Arrête du 31 Aout 2020
- arrete_no_2a-2020-08-31-011_du_31_aout_2020_abords_ets_scolaires
- Instauration sens unique de circulation voie du Sarrale
Conseil du 20 Janvier 2021
Conseil du 27 Février 2021
- Délib amendes de police
- Délib réfection du canal d’irrigation A presa
- Débib instituant le RIFSEEP MODIF
- Délib réfection d’un ponceau lieu-dit Scatelle
Conseil du 07 Avril 2021
- Délib affectation du résultat de fonctionnement 2020
- Délib acquisition de décorations et d’illuminations – Plan de financement et demande de subvention
- Délib attribution de subventions
- Délib examen du compte administratif 2020
- Délib examen du compte de gestion 2020
- Délib examen du budget primitif 2021
- Délib taux d’imposition des taxes directes locales pour 2021
- Délib opposition transfert PLUi
- Délib mise en œuvre de la procédure d’un bien présumé sans maître bâti – Parcelle cadastrée section D n° 351
- Délib reconstruction d’un mur écroulé et création d’une grille d’évacuation des eaus pluviales – Plan de financement et demande de subvention
Conseil du 22 Avril 2021
Conseil du 29 Mai 2021
- Délib bail à ferme Martino David
- Délib bail à ferme Martino Jean-Christophe
- Délib soutien Association « INSEME »
- Délib avenant au bail à ferme Poli Julie
- Délib travaux divers
- Délib subvention PETR
- Délib reconstruction d’un ponceau effondré – Lieu-dit Scatelle
Conseil du 12 Aout 2021
- Délib programme de coupes – Etat d’assiette 2021
- Délib fixation loyer logement A Foata et autorisation signature bail
- Délib suppression d’un poste d’adj adm et création d’un poste d’adj adm princ de 2 ème cl
Conseil du 16 Octobre 2021
Conseil du 04 Décembre 2021
- Délib contraction d’un crédit relais avec la CEPAC
- Délib convention avec la sociéte ATC France antenne 4G
- Délib convention de mise à disposition Chalet Pietri CCT
- Délib taux de redevance pour pollution domestique
Conseil du 21 Décembre 2021
Revue de presse 2015-2020
Article de presse Corse-Matin du 24 Novembre 2015
Article Eau Potable du 24 11 2015
Article de presse Corse-Matin du 10 Décembre 2015
Article de presse Corse-Matin du 10 Décembre 2015
Communiqué Corse Matin 10 décembre 2015
Article de presse Corse-Matin
Article de presse Corse-Matin
Travaux route Bains de Guitera
Article de presse Corse-Matin Éclairage Public
Article de presse Corse-Matin du 25-05-2016
Restauration Vitraux de l’église
Article de presse Corse-Matin du 02 Juillet 2016
Article de presse Corse-Matin du 31 Juillet 2016
Article de presse Corse-Matin du 29 Aout 2016
Article de presse Corse-Matin du 31 Aout 2016
Procession de la Saint Augustin
Article de presse Corse-Matin du 05 Septembre 2016
Réunion publique salle polyvalente du 21-08-2016
Article de presse Corse-Matin du 05 Mars 2017
Article de presse Corse-Matin du 29 Mars 2017
Article de presse Corse-Matin du 03 Avril 2017
Article de presse Corse-Matin du 04 Avril 2017
Mini-centrale hydroélectrique à l’étude
Conseil du 05 Mars 2022
- Délib autorisation de lancer les marchés de prestations intellectuelles
- Délib bail à ferme Martino Jean-Christophe
- Délib bail AM Tafanelli
- Délib incorporation d’un bien présume sans maître bati – Parcelle cadastrée section D n° 351
- Délib résiliation convention – bail Martino Jacqueline
Conseil du 09 Avril 2022
- Délib bail à ferme Gaillard Romuald
- Délib convention pluriannuelle Biondi Patrick
- Délib convention pluriannuelle de paturage ONF EARL L’Usu Corsu
- Délib convention pluriannuelle de paturage ONF Poli Christophe
- Délib convention pluriannuelle de paturage ONF Poli Julien
- Délib convention pluriannuelle de paturage Santoni Christina
- Délib convention pluriannuelle de paturage Tafanelli AnnaMaria
- Délib convention pluriannuelle Poli Jacqueline
- Délib affectation du résultat de fonctionnement 2021
- Délib attribution de subventions
- Délib cession d’une parcelle de terre cadastrée B n° 412
- Délib examen du budget primitif 2022
- Délib examen du compte administratif 2021 (2)
- Délib examen du compte de gestion 2021
- Délib opération d’aménagement du stade municipal
- Délib taux d’imposition des taxes directes locales pour 2021
- Délib réalisation de la Base d’Adressage Locale
Conseil du 25 Juin 2022
- Délib fourniture et pose de radars pédagogiques
- Délib modalités de publicité des actes pris par les Communes de moins de 3500 habitants.
Conseil du 30 Juillet 2022
- Délib augmentation du temps de travail MS de 20h à 29h
- Délib convention pluriannuelle de pâturage EARL Robba Nustrale
Conseil du 17 Septembre 2022
- Délib rénovation d’un appartement communal lieu-dit Valdo D’A Costa
- Délib travaux d’aménagement du bâtiment communal du stade
Conseil du 05 Novembre 2022
- Délib confortement d’un mur à l’aval de la route communale U Castagnu
- Délib convention d’intervention foncière SAFER
- Délib création et publication base adresse locale
- Délib DM n° 1
- Délib DM n° 2
- Délib recrutement d’un agent recenseur
- Délib revêtement des voiries, voies et chemins communaux
- Délib taux de redevance pour pollution domestique
Conseil du 21 Janvier 2023
Conseil du 25 Mars 2023
- Délib affectation du résultat de fonctionnement 2022
- Délib attribution de subventions
- Délib examen du compte administratif 2022
- Délib examen du budget primitif 2023
- Délib taxe habitation logements vacants
- Etat de notification des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2023 CL
- Délib examen du compte de gestion 2022
Conseil du 29 Avril 2023
Conseil du 1 Juillet 2023
- Délib bail à ferme JC Martino B n° 420
- Délib convention pluriannuelle de paturage ONF Guiderdoni Simon
- Délib correction des imputations liées au réseau d’eau potable
- Délib recrutement d’agents contractuels pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
Conseil du 16 Septembre 2023
- Délib bail à ferme EARL ROBBA NUSTRALE7
- Délib opposition transfert compétence eau ComCom
- Délib TH – Majoration de la cotisation due au titre des logements meublés non affectés à l’habitation principale
Conseil du 11 Novembre 2023
- Délib mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2024
- Délib Acquisition de mobilier de bureau, de matériel informatique – Plan de financement et demande de subvention
- Délib taux applicable à la redevance pour pollution domestique pour l’année 2024
- Délib DM n° 1
Conseil du 09 Decembre 2023